Mentions Légales
Responsable du site
JB Rénovation Toiture
4, rue Chemin Noir - 59160 LOMME
N° de Siret : 527 999 023 00015 - Code APE : 4339Z
4, rue Chemin Noir - 59160 LOMME
N° de Siret : 527 999 023 00015 - Code APE : 4339Z
N° TVA : FR79 527 999 023
Mail : jordanbeaucorny8@gmail.com
Tél. : +33 (0)7 60 72 66 43
Site : www.jbrenovationtoiture.com
Responsable de la publication
Jordan BEAUCORNY
Mail : jordanbeaucorny8@gmail.com
Tél. : +33 (0)7 60 72 66 43
Site : www.jbrenovationtoiture.com
Responsable de la publication
Jordan BEAUCORNY
Administrateur du site
JB Rénovation Toiture
4, rue Chemin Noir - 59160 LOMME
Mail : jordanbeaucorny8@gmail.com
Tél. : +33 (0)7 60 72 66 43
Site : www.jbrenovationtoiture.com
L’administrateur du site garantit le bon fonctionnement de celui-ci et veille à sa sécurité. Il entre dans sa mission de faciliter l’application des présentes Condition Générales d’utilisation. Pour toute information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : jordanbeaucorny8@gmail.com
Dans le cadre de notre activité, nous sommes amenés à collecter et à traiter des informations dont certaines sont qualifiées de "données personnelles". Jordan BEAUCORNY - JB Rénovation Toiture attache une grande importance au respect de la vie privée, et n'utilise que des données de manière responsable et confidentielle et dans une finalité précise
La propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La totalité des éléments du site www.jbrenovationtoiture.com, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs. La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les données personnelles
Conformément à la législation française, le site www.jbrenovationtoiture.com n’est soumis à aucune obligation de déclaration à la CNIL. Les informations personnelles collectées par JB Rénovation Toiture sont uniquement destinées à un usage interne de statistique ou de communication. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par email à : jordanbeaucorny8@gmail.com
Sur le site web www.jbrenovationtoiture.com, il y a 2 types de données susceptibles d'être recueillies :
- Les données transmises directement
Ces données sont celles que vous nous transmettez directement, via des formulaires de contact ou bien par contact direct par email. Sont obligatoires dans le formulaire de contact les champs "prénom et nom", "téléphone", "adresse" et "email"
- Les données collectées automatiquement
Lors de vos visites, une fois votre consentement donné, il est possible de recueillir des informations de type "web analytics" relatives à votre navigation, la durée de votre consultation, votre adresse IP, votre type et version de navigateur. La technologie utilisée est le cookie.
Utilisation données
Les données que vous transmettez directement sont utilisées dans le but de vous recontacter et/ou dans le cadre de la demande que vous nous faites. Les données "web analytics" sont collectées de forme anonyme (en enregistrant des adresse IP anonymes) par Google Analytics, et permettent de mesurer l'audience du site web, les consultations et les éventuelles erreurs afin d'améliorer constamment l'expérience des utilisateurs. Ces données sont utilisées par JB Rénovation Toiture, responsable du traitement des données, et ne seront jamais cédées à un tiers ni utilisées à d'autres fins que celles détaillées ci-dessus
Base légale
Les données personnelles ne sont collectées qu'après consentement obligatoire de l'utilisateur. Ce consentement est valablement recueilli (boutons et cases à cocher), libre, clair et sans équivoque
Durée de conservation
Les données seront sauvegardées durant une durée maximale de 3 ans
Droits concernant les données personnelles
Vous avez le droit de consultations, demande de modification ou d'effacement sur l'ensemble de vos données personnelles. Vous pouvez également retirer votre consentement au traitement de vos données
Contact délégué à la protection des données
Jordan BEAUCORNY - JB Rénovation Toiture
jordanbeaucorny8@gmail.com ou +33 (0)7 60 72 66 43
Droit applicable, conditions de juridiction et litige
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.jbrenovationtoiture.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société JB Rénovation Toiture.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français
Modification du site et réclamations
JB Rénovation Toiture se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
Toutes réclamations de l’utilisateur pour être prises en compte devront être adressées à l’éditeur par voie postale uniquement sous forme de lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse ci-dessous.
JB Rénovation Toiture
Lille
Les liens hypertextes
Le site JB Rénovation Toiture peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres sites font quitter le site JB Rénovation Toiture. JB Rénovation Toiture ne peut être tenue responsable pour les contenus édités par ces sites.
Les cookiess
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Voici la liste des cookies utilisées et leur objectif :
- Cookies Google Analytics (liste exhaustive) : Web analytics
- [Nom du cookie] : Permet de garder en mémoire le fait que vous acceptez les cookies afin de ne plus vous importuner lors de votre prochaine visite
Hébergement / Photos
OVH RCS Roubaix - Tourcoing
Siret : 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Crédit photos
JB Rénovation Toiture
www.stock.adobe.com
Siret : 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Crédit photos
JB Rénovation Toiture
www.stock.adobe.com